MENTION LÉGALE

 

Introduction

Ces termes et conditions régissent votre utilisation de ce site ; en utilisant ce site , vous acceptez ces termes et conditions dans leur intégralité. Si vous êtes en désaccord avec ces termes et conditions ou toute partie de ces termes et conditions , vous ne devez pas utiliser ce site . Ce site utilise des cookies . En utilisant ce site et en acceptant ces termes et conditions , vous consentez à Puremed l’utilisation de cookies CANADA conformément aux termes de la politique de confidentialité de Puremed CANADA .

 

Licence d’employer le site

Puremed CANADA est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle du site et du matériel sur le site. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez visualiser, télécharger des fins de mise en cache seulement, et les pages d’impression à partir du site Web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans ces termes et conditions. Vous ne devez pas: publié des documents de ce site (y compris la republication sur un autre site); vendre, louer ou sous-licence du matériel sur le site Web; montrer tout matériel sur le site Web en public; reproduire, dupliquer, copier ou exploiter du matériel sur ce site autrement; éditer ou de modifier tout matériel sur le site; redistribuer matériel de ce site.

 

Utilisation acceptable

Vous ne devez pas utiliser ce site d’une façon qui provoque ou peut provoquer des dommages sur le site ou la réduction de la disponibilité ou l’accessibilité du site; ou de quelque façon qui est illégale, illicite, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec ne importe quel but ou activité illégale, illicite, frauduleuse ou nuisible. Vous ne devez pas utiliser ce site à copier, stocker, hôte, transmettre, d’envoyer, utiliser, publier ou distribuer des documents qui se compose de (ou est lié à) aucun spyware, virus informatique, cheval de Troie, ver, enregistreur de frappe, rootkit ou autre logiciels malveillants. Vous ne devez pas mener des activités de collecte de données systématiques ou automatiques (y compris, sans limitation grattage, l’extraction de données, d’extraction de données et de la récolte de données) sur ou en rapport avec ce site sans Puremed CANADA’S autorisation écrite expresse. Vous ne devez pas utiliser ce site pour transmettre ou envoyer des communications commerciales non sollicitées. Vous ne devez pas utiliser ce site à des fins liées à la commercialisation sans Puremed CANADA’S consentement écrit exprès.

 

Accès restreint

L’accès à certaines zones de ce site est limité. Puremed CANADA se réserve le droit de restreindre l’accès à d’autres zones de ce site, voire l’ensemble de ce site, à la discrétion de Puremed CANADA. Si Puremed CANADA vous offre un ID utilisateur et un mot de passe pour vous permettre d’accéder aux zones restreintes de ce site ou d’autres contenus ou services, vous devez vous assurer que l’ID d’utilisateur et mot de passe sont gardés confidentiels. Puremed CANADA peut désactiver votre ID d’utilisateur et mot de passe dans de Puremed CANADA seule discrétion, sans préavis ni explication.

 

contenu de l’utilisateur

Dans ces conditions, “votre contenu d’utilisateur» désigne les produits (y compris, sans limitation texte, images, matériel audio, matériel vidéo et de matériel audio-visuel) que vous soumettez à ce site, à toutes fins. Vous accordez à Puremed CANADA un mondiale, irrévocable, libre de redevance, non-exclusif d’utiliser, de reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu d’utilisateur dans tous les médias existants ou futurs. Vous accordez également à Puremed CANADA le droit de sous-licencier ces droits, et le droit d’intenter une action pour violation de ces droits. Votre contenu d’utilisateur ne doit pas être illégale ou illicite, ne doit pas porter atteinte aux droits légaux d’un tiers, et ne doit pas être capable de donner lieu à une action en justice que ce soit contre vous ou Puremed CANADA ou un tiers (dans chaque cas, en vertu de toute loi applicable). Vous ne devez pas soumettre tout contenu utilisateur sur le site qui est ou a déjà fait l’objet de toute procédure judiciaire menacées ou réels ou autre plainte similaire. Puremed CANADA se réserve le droit de modifier ou supprimer tout élément soumis à ce site Web, ou stockés sur les serveurs de Puremed Canada ou hébergé ou publiés sur ce site. Nonobstant les droits de Puremed Canada en vertu de ces termes et conditions en rapport avec le contenu de l’utilisateur, Puremed CANADA ne se engage pas à suivre la présentation d’un tel contenu, ou la publication d’un tel contenu sur, ce site Web.

 

Aucune garantie

Ce site est fourni “tel quel” sans aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite. Puremed Canada ne fait aucune représentation ou garantie en ce qui concerne ce site Web ou les renseignements et les documents fournis sur ce site. Sans préjudice de la généralité de l’alinéa précédent, Puremed CANADA ne garantit pas que: ce site sera toujours disponible, ou disponible à tous; ou de l’information sur ce site sont complets, vrais, exacts ou non trompeuse. Rien sur ce site web constitue ou est destiné à constituer des conseils de toute sorte. Si vous avez besoin des conseils en relation avec toute question juridique, financier ou médical, vous devriez consulter un professionnel compétent.

 

Limitations de responsabilité

Puremed CANADA ne sera pas responsable de vous (que ce soit sous la loi de contact, la loi de la responsabilité délictuelle ou autre) par rapport au contenu de, ou l’utilisation de, ou autrement en rapport avec ce site: dans la mesure où le site est fourni gratuitement de charge, de toute perte directe; de toute perte indirecte, spéciaux ou consécutifs; ou pour toute perte d’affaires, perte de revenus, les revenus, les profits ou d’économies anticipées, perte de contrats ou des relations d’affaires, la perte de réputation ou de bonne volonté, ou la perte ou la corruption des informations ou données. Ces limitations de responsabilité se appliquent même si Puremed CANADA a été expressément informé de la perte potentielle.

 

Exceptions

Rien dans ce déni de site Web sera exclure ou limiter toute garantie implicite par la loi qu’il serait illégal d’exclure ou limiter; et rien dans ce déni de site Web sera exclure ou limiter la responsabilité de Puremed CANADA à l’égard de tout: la mort ou de blessures causés par la négligence de Puremed CANADA; fraude ou fausse déclaration frauduleuse de la part de Puremed CANADA; ou une question qui il serait illégal ou illicite pour Puremed CANADA à exclure ou limiter, ou de tenter ou prétend exclure ou limiter, sa responsabilité.

 

Caractère raisonnable

En utilisant ce site, vous acceptez que les exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans le présent site mentions sont raisonnables. Si vous ne pensez pas qu’ils sont raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site.

 

Les autres parties

Vous acceptez que, comme une entité à responsabilité limitée, Puremed CANADA a un intérêt à limiter la responsabilité personnelle de ses dirigeants et employés. Vous convenez que vous ne porterai aucune réclamation personnellement contre les dirigeants ou employés de Puremed CANADA à l’égard des pertes que vous souffrez en relation avec le site. Sans préjudice de l’alinéa qui précède, vous convenez que les limitations de garanties et de responsabilité énoncées dans le présent site mentions protégera Puremed CANADA’S dirigeants, employés, agents, filiales, successeurs, ayants droit et sous-traitants ainsi que Puremed CANADA.

 

Dispositions inapplicables

Si une disposition de ce déni de site Web est, ou se trouve être, inapplicable en vertu du droit applicable, cela ne affectera pas le caractère exécutoire des autres dispositions de la présente mentions légales du site.

 

Indemnité

Présente, vous indemnisez Puremed CANADA et se engagent à tenir Puremed CANADA indemnisé contre les pertes, dommages, coûts, responsabilités et dépenses (y compris sans limitation les frais juridiques et les montants payés par Puremed CANADA à un tiers en règlement d’une réclamation ou litige sur les conseils des conseillers juridiques de Puremed CANADA) soit supporté par Puremed CANADA découlant de toute violation par vous de toute disposition de ces termes et conditions, ou découlant de toute réclamation que vous avez violé une disposition de ces termes et conditions.

 

Les violations de ces termes et conditions

Sans préjudice de Puremed autres droits du Canada en vertu de ces termes et conditions, si vous violez ces termes et conditions en aucune façon, Puremed CANADA peut prendre les mesures Puremed CANADA jugera appropriée pour faire face à la violation, y compris la suspension de votre accès au site, interdisant vous d’accéder au site, bloquant les ordinateurs en utilisant votre adresse IP d’accéder au site, contacter votre fournisseur de services Internet pour leur demander de bloquer votre accès au site et / ou agir en justice contre vous.

 

Variation

Puremed CANADA peut réviser ces termes et conditions de temps à autre. Termes et conditions révisées se appliquent à l’utilisation de ce site web à partir de la date de la publication des termes et conditions révisées sur ce site. Se il vous plaît consulter cette page régulièrement pour assurer que vous êtes familier avec la version actuelle.

 

Affectation

Puremed CANADA peut transférer, sous-contrat ou autrement traiter des droits et / ou obligations de Puremed Canada en vertu de ces termes et conditions sans vous en avertir ou d’obtenir votre consentement. Vous ne pouvez pas transférer, sous-contrat ou autrement traiter vos droits et / ou obligations en vertu de ces termes et conditions.

 

Divisibilité

Si une disposition de ces termes et conditions est déterminé par un tribunal ou une autre autorité compétente d’être illégale et / ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. Si une disposition illégale et / ou inapplicable serait licite ou exécutoire si une partie de celui-ci ont été supprimés, cette partie sera réputée être supprimé, et le reste de la disposition restera en vigueur.

 

Intégralité de l’accord

Ces termes et conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Puremed CANADA par rapport à votre utilisation de ce site, et remplacent tous les accords précédents en ce qui concerne votre utilisation de ce site.

 

Loi et juridiction

Ces termes et conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec, et tous les litiges relatifs à ces termes et conditions seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Québec.

 

Licence de copyright

Subventions Puremed Canada pour vous une licence révocable mondiale non exclusive libre de redevance pour: voir ce site Web et le matériel sur ce site Web sur un ordinateur ou un appareil mobile via un navigateur Web; copier et stocker ce site et le matériel sur ce site dans votre mémoire cache du navigateur web; et d’imprimer des pages de ce site pour votre propre usage. Puremed CANADA ne vous accorde aucun autre droit en rapport avec ce site Web ou le matériel sur ce site. En d’autres termes, tous les autres droits sont réservés. Pour éviter tout doute, vous ne devez pas adapter, modifier, changer, transformer, de publier, de publier, distribuer, redistribuer, diffusion, rediffusion ou spectacle ou de jouer en public ce site Web ou le matériel sur ce site (sous quelque forme ou support) sans Puremed autorisation préalable écrite du Canada.

 

L’exploration de données

La collecte automatisée et / ou systématique de données provenant de ce site est interdite.

 

Autorisations

Vous pouvez demander la permission d’utiliser les matériaux de copyright sur ce site en écrivant à 9275 Henri-Bourassa Est, Montréal, Québec, Canada. H1E-1P4 ou par courriel info@puremed.ca.

 

L’application du droit d’auteur

Puremed CANADA prend la protection des droits d’auteur très au sérieux. Si Puremed CANADA découvre que vous avez utilisé ses matériaux de droits d’auteur en violation de la licence ci-dessus, Puremed CANADA peut agir en justice contre vous cherchent des dommages pécuniaires et une injonction pour vous arrêtez d’utiliser ces matériaux. Vous pouvez également être condamné à payer les frais juridiques. Si vous devenez conscient de toute utilisation des œuvres protégées de Puremed CANADA qui contrevient ou peut contrevenir à la licence ci-dessus, se il vous plaît le signaler par courriel à info@puremed.ca ou par courrier à 9275 Henri-Bourassa Est, Montréal, Québec, Canada. H1E 1P4-

 

Collecte de renseignements personnels

Puremed CANADA peut recueillir et utiliser les types suivants de renseignements personnels: informations concernant votre utilisation de ce site; informations que vous fournissez à l’aide dans le but de se inscrire sur le site; informations sur les transactions effectuées sur ce site; renseignements que vous fournissez dans le but de se abonner aux services de site Web;

 

Utilisation de renseignements personnels

Puremed CANADA peut utiliser vos renseignements personnels à: administrer ce site; personnaliser le site pour vous; permettre à votre accès et l’utilisation des services du site web; publier des informations sur vous sur le site; envoyer à vous les produits que vous achetez; vous fournissons les services que vous achetez; envoyer à vous relevés et les factures; percevoir les paiements de votre part; et vous envoyer des communications marketing. Où Puremed CANADA divulgue vos renseignements personnels à ses agents ou sous-traitants à ces fins, l’agent ou le sous-traitant en question seront tenus d’utiliser ces renseignements personnels en conformité avec les termes de cette déclaration de confidentialité. Outre les informations raisonnablement nécessaires aux fins déterminées ailleurs ci-dessus, Puremed CANADA peut divulguer vos renseignements personnels dans la mesure où il est tenu de le faire par la loi, dans le cadre d’une procédure judiciaire ou de procédures judiciaires éventuels, et afin d’établir , exercer ou défendre ses droits juridiques.

 

Sécurisation de vos données

Puremed CANADA prendra des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’usage abusif ou la modification de vos informations personnelles. Puremed CANADA stocker toutes les informations personnelles que vous fournissez sur ses serveurs sécurisés. Les informations relatives aux transactions électroniques conclus via ce site sera protégé par la technologie de cryptage.

 

Transferts de données transfrontaliers

L’information qui Puremed Canada recueille peut être stockée et traitée et transférée entre l’un des pays dans lequel Puremed Canada exploite pour permettre l’utilisation de l’information en conformité avec cette politique de confidentialité.

 

Mise à jour de cette déclaration

Puremed CANADA peut mettre à jour cette politique de confidentialité en affichant une nouvelle version sur ce site. Vous devriez consulter cette page de temps en temps pour se assurer vous êtes familier avec les modifications.

 

Autres sites

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Inscriptions et autorisations

Puremed est une marque déposée

Puremed CANADA est inscrit en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes.

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Propriété du droit d’auteur

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